Bienvenue sur le site du projet de recherche Citoyenneté fiscale.

Un projet de recherche interdisciplinaire de 1,3 M£ sur trois ans, mené par l’Université d’Exeter (Royaume-Uni), l’Université de Würzburg (Allemagne) et l’Université de Calgary (Canada). Il est financé conjointement par le CRSH (Canada), la DFG (Allemagne) et l’ESRC (Royaume-Uni) grâce au programme Open Research Area.

Les travaux entrepris dans le cadre de ce projet ont débuté en mars 2021, réunissant une équipe de chercheurs de diverses disciplines dans le but d’étudier les attitudes des contribuables à l’égard du paiement des taxes et des impôts dans ces trois pays.

Contexte

La fiscalité est très importante pour l’État providence moderne et le paiement des taxes et des impôts peut être vu comme un acte fédérateur, unissant les citoyens dans la poursuite d’objectifs communs. Elle touche la vie de chacun de nombreuses façons et la volonté de faire sa part en payant des taxes et des impôts, notion nommée « citoyenneté fiscale » dans ce projet, est un sujet complexe. Tous les pays ont une culture fiscale, comportant des normes sociales concernant les paiements au trésor public, et un « civisme fiscal » ou comment les citoyens perçoivent ces paiements. Ce projet comparatif entre le Canada, l’Allemagne et le Royaume-Uni aborde cette question importante, notamment les conséquences des changements démographiques reliés à la migration sur les normes établies en matière de paiement des taxes et des impôts.

Devant l’instabilité économique et les coûts liés à la crise de la COVID-19, en plus de l’accroissement de la migration, il est urgent d’aborder la question de la sécurisation des fonds afin de soutenir l’État providence. Toutefois, non seulement cette étude est-elle importante pour le développement de politiques soutenant et encourageant la citoyenneté fiscale, mais elle clarifiera également la question plus vaste de la manière dont le contexte politique et institutionnel façonne les préférences des citoyens ainsi que l’intégration sociétale. Les attitudes des contribuables à l’égard du paiement des taxes et des impôts permettent aussi de mieux comprendre des aspects plus généraux de la société moderne, comme les normes sociales, le respect de l’autorité, la confiance et les traditions culturelles.

Il est étonnant que nous en sachions actuellement si peu sur les liens entre citoyenneté, migration et citoyenneté fiscale, ce qui signifie que les systèmes fiscaux et les politiques de perception des taxes et des impôts pourraient ne pas être conçus de la manière la plus efficace qui soit. Au cours des 30 ou 40 dernières années, le Canada, l’Allemagne et le Royaume-Uni ont tous connu un afflux de migrants provenant d’une grande variété de pays, chacun ayant sa propre culture fiscale. Ces changements dans la constitution de nos sociétés ont forcément une incidence sur la citoyenneté fiscale. Pourvus de l’expérience de leur pays d’origine, les nouveaux arrivants peuvent ne pas s’adapter facilement à la nouvelle culture fiscale, cette dernière pouvant aussi avoir besoin d’être modernisée pour favoriser l’inclusion. Cela entraîne des répercussions non seulement sur l’administration fiscale, tentant de percevoir taxes et impôts le mieux possible, mais aussi sur les citoyens actuels, qui peuvent voir changer leur volonté d’effectuer ces paiements.

Le projet

Tout au long du projet, un large éventail de participants sera consulté à l’aide de sondages, d’entretiens et d’expériences menés dans chacun des trois pays afin d’améliorer la compréhension de la citoyenneté fiscale nationale. Le programme de recherche interdisciplinaire du projet intéressera les chercheurs et les responsables des politiques travaillant sur les questions en lien avec la migration, la citoyenneté fiscale et le croisement entre ces deux disciplines.